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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMT
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NOTA BENE POUR DEMAIN...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTA BENE POUR DEMAIN...
OMT SARL

Numéro de dépôt :
95569549
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2015

Présentation de la marque NOTA BENE POUR DEMAIN...

Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTA BENE POUR DEMAIN... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMT domicilié(e) 9 rue de l'oiseau blanc,69005 LYON (dossier no 2278919) - 69005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 303 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2278919) - 69410 - France.

La marque NOTA BENE POUR DEMAIN... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTA BENE POUR DEMAIN... est expirée depuis le 24 avril 2015.

OMT a également déposé les autres marques suivantes : UNDEUXTEMPS , BUREAU VIRTUEL DU PROF , PERSONOTES , TD Base , VIE SCOLAIRE , SUITE UNDEUXTEMPS , Molière , PACK UNDEUXTEMPS , U.D TIME , UD REPARTITION


OMT SARL - 9 rue de l'oiseau blanc,69005 LYON (dossier no 2278919) - 69005 - France - SIREN 388303919


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2278919) - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293041 - Publication au BOPI 2000-01-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278919 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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