Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTI PASS
OMT LA GRANDE MOTTE, EPIC

Numéro de dépôt :
3942736
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
NAUTI PASS de OMT LA GRANDE MOTTE

Présentation de la marque NAUTI PASS

Déposée le 29 août 2012 par la société OMT LA GRANDE MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTI PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société OMT LA GRANDE MOTTE domicilié(e) PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 560 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMT LA GRANDE MOTTE, M. ARNAUD JEROME domicilié(e) PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque NAUTI PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTI PASS est expirée depuis le 29 août 2022.


OMT LA GRANDE MOTTE, EPIC - PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 419560321


OMT LA GRANDE MOTTE, M. ARNAUD JEROME - PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.