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Marques déposées par l'association loi 1901 OMT-France
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OMT • FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMT • FRANCE
OMT-France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4133026
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2024
OMT • FRANCE de OMT-France

Présentation de la marque OMT • FRANCE

Déposée le 10 novembre 2014 par l'association loi 1901 OMT-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OMT • FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 OMT-France domicilié(e) 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMT-France domicilié(e) 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France.

La marque OMT • FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMT • FRANCE est expirée depuis le 10 novembre 2024.

OMT-France a également déposé les autres marques suivantes : Thérapie Manuelle Orthopédique


OMT-France, association loi 1901 - 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France


OMT-France - 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.