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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMSTEN
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AccuraStats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AccuraStats
OMSTEN, SAS

Numéro de dépôt :
4241518
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
AccuraStats de OMSTEN

Présentation de la marque AccuraStats

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMSTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AccuraStats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMSTEN domicilié(e) lieu dit Bura - 20240 - Chisà - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMSTEN, M. Jean Charles Lorenzini domicilié(e) lieu dit Bura - 20240 - Chisà - France.

La marque AccuraStats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccuraStats arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.


OMSTEN, SAS - lieu dit Bura - 20240 - Chisà - France


OMSTEN, M. Jean Charles Lorenzini - lieu dit Bura - 20240 - Chisà - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Logiciel-service (SaaS) .