Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OMS INVESTMENTS
/
TOMCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMCAT
OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95557022
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2025

Présentation de la marque TOMCAT

Déposée le 7 février 1995 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Blvd., Suite 2800, California, 90067 LOS ANGELES - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TOMCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMCAT arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Blvd., Suite 2800, California, 90067 LOS ANGELES - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278912 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651191 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585045 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Rodenticides.Pièges pour rongeurs.Réceptacles-distributeurs d'appâts pour rongeurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.