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Marques déposées par la société étrangère OMS Investments
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SUBSTRAL TERRE FERTILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL TERRE FERTILE
OMS Investments, Inc, Société de Droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1661755
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
SUBSTRAL TERRE FERTILE de OMS Investments

Présentation de la marque SUBSTRAL TERRE FERTILE

Déposée le 14 mai 1991 par la société étrangère OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL TERRE FERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SUBSTRAL TERRE FERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBSTRAL TERRE FERTILE est expirée depuis le 14 mai 2021.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc, Société de Droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198639 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463931 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Terreau, terre pour fonds de culture de semences, terre de bruyère, terre végétale, terre pour empoter des plantes ou des fleurs, terre pour usage horticole ou agricole