Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL PERLES D'ENGRAIS PLANTES D'INTERIEUR NOUVEAU LIBERATION DE L'ENGRAIS EN FONCTION DE LA CHALEUR ET DE L'ARROSAGE
OMS Investments, Inc Société américaine

Numéro de dépôt :
97703456
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017

Présentation de la marque SUBSTRAL PERLES D'ENGRAIS PLANTES D'INTERIEUR NOUVEAU LIBERATION DE L'ENGRAIS EN FONCTION DE LA CHALEUR ET DE L'ARROSAGE

Déposée le 6 novembre 1997 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTRAL PERLES D'ENGRAIS PLANTES D'INTERIEUR NOUVEAU LIBERATION DE L'ENGRAIS EN FONCTION DE LA CHALEUR ET DE L'ARROSAGE »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2349960) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2349960) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSTRAL PERLES D'ENGRAIS PLANTES D'INTERIEUR NOUVEAU LIBERATION DE L'ENGRAIS EN FONCTION DE LA CHALEUR ET DE L'ARROSAGE est expirée depuis le 6 novembre 2017.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc Société américaine - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2349960) - États-Unis


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2349960) - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349960 - Publication au BOPI 2007-09-05

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Engrais liquides et en bâtonnets naturels et artificiels pour plantes d'intérieur, produits pour enrichir la terre, produits fertilisants, nourriture pour plantes