Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUBSTRAL NUTRI + MAX
OMS INVESTMENTS, Inc., Société de droit américain
Numéro de dépôt :
3840321
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
EUIPO
Présentation de la marque SUBSTRAL NUTRI + MAX
Déposée le 22 mai 2008 par la société étrangère OMS INVESTMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SUBSTRAL NUTRI + MAX »
Le déposant est la société étrangère OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - 90067 LOS ANGELES - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMS INVESTMENTS, Inc., Société de droit américain - 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - 90067 LOS ANGELES - États-Unis
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet total n°576639 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; compositions nutritives pour les plantes, agents de régulation de la croissance des plantes ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant un ou plusieurs produits précités ; fertilisants granulaires et liquides, compositions nutritives pour plantes, agents de régulation de croissance des plantes et compositions nutritionnelles foliaires pour les plantes ; fertilisants à libération lente, soutenue ou retardée et compositions nutritives ou de régulation pour la croissance des plantes ; tourbe et succédanés de tourbe ; agents naturels et synthétiques de croissance des plantes ; pansements, tonifiants et agents et produits de contrôle de la mousse, pour le gazon, les pâturages et pelouses ; agents de conditionnement des sols, composts, composts à base de sable, composts d'écorce ; déchets d'origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost ; tourbe ou succédanés de tourbe contenant des herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides ; produits et compositions biologiques et bactériens pour favoriser ou améliorer la croissance du gazon, des plantes, des arbustes, des fruits mous ou des arbres ; agents humidifiants et agents améliorant la pénétration dans le sol ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture et contenant ces agents.
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