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Marques déposées par la société OMS Investments
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SUBSTRAL HYDRAPLANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL HYDRAPLANTE
OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1555662
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2019

Présentation de la marque SUBSTRAL HYDRAPLANTE

Déposée le 17 octobre 1989 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL HYDRAPLANTE »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBSTRAL HYDRAPLANTE est expirée depuis le 17 octobre 2019.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231603 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436447 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1999 n°2152204 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 29 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165794 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210296 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210292 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210295 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 17 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°210293 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210294 - Publication au BOPI 1996-12-17

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421225 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits de soin et d'entretien des plantes; produits du traitement du feuillage des végétaux, produits pour nourrir par voie foliaire les végétaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.