Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OMS Investments
/
SUBSTRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL
OMS Investments, Inc Société américaine

Numéro de dépôt :
1438935
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
SUBSTRAL de OMS Investments

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 7 décembre 1987 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2349959) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2349959) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBSTRAL est expirée depuis le 7 décembre 2017.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative) , ISOTOX


OMS Investments, Inc Société américaine - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2349959) - États-Unis


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2349959) - 95000 - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation n°2101953 - Publication au BOPI 1998-01

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349959 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237320 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 28 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209502 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180916 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182901 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 28 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209502 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 19 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179683 - Publication au BOPI 1994-12-19

Engrais; produits pour enrichir la terre.