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Marques déposées par la société OMS Investments
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SUBSTRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL
OMS Investments, Inc Société américaine

Numéro de dépôt :
1367705
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2016
SUBSTRAL de OMS Investments

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 12 août 1986 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2317628) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2317628) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBSTRAL est expirée depuis le 12 août 2016.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc Société américaine - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2317628) - États-Unis


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2317628) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317628 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation n°2073646 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture (à l'exception des fongicides, insecticides et herbicides); engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits fertilisants et nourritures pour plantes.