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Marques déposées par la société OMS INVESTMENTS
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SUBSTRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL
OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1238556
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2023
SUBSTRAL de OMS INVESTMENTS

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 14 juin 1983 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SUBSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUBSTRAL est expirée depuis le 14 juin 2023.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242839 - Publication au BOPI 2003-05-16

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation n°2019473 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530317 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°747921 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747918 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Produits chimiques pour l'arboriculture, l'agriculture et l'horticulture;engrais naturels et artificiels; herbicides, pesticides et fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.