OMS INVESTMENTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1728475
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2009
Présentation de la marque STERN'S MIRACLE-GRO
Déposée le 11 septembre 1989 par OMS INVESTMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERN'S MIRACLE-GRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OMS INVESTMENTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1105 North Market Street, Cité de Wilmington, Etat de Delaware 19899, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2152463) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2152463) - France.
La marque STERN'S MIRACLE-GRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMS INVESTMENTS, INC (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) - 1105 North Market Street, Cité de Wilmington, Etat de Delaware 19899, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2152463) - États-Unis
NOVAMARK - (dossier no 2152463) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152463 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284641 - Publication au BOPI 1999-09-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer;à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Accessoire, à savoir récipient adaptable pour tuyau d'arrosage, contenant des engrais et des aliments pour les plantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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