Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOTTS
OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1495499
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
SCOTTS de OMS Investments

Présentation de la marque SCOTTS

Déposée le 24 octobre 1988 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SCOTTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOTTS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375980 - Publication au BOPI 2008-06-13

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202377 - Publication au BOPI 1996-06-17

Renouvellement sans limitation n°2129046 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692881 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14

Engrais et autres matières règularisant la croissance des végétaux;herbicides et autres pesticides;graines et autres éléments permettant la propagation des plantes;dispositifs pour appliquer des engrais, des pesticides et d'autres produits chimiques à des couches et autres zones dans lesquelles une végétation doit être créée et pour appliquer des engrais, des pesticides et d'autres produits chimiques à des gazons et autres végétations; dispositifs pour répandre et/ou pour planter des graines et autres éléments permettant la propagation des plantes: tondeuses et autres matériels destinés ae la tonte des gazons et à leur entretien et matériels destinés à la création de gazons et autres végétations.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.