OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1495499
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
Présentation de la marque SCOTTS
Déposée le 24 octobre 1988 par la société OMS Investments
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SCOTTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375980 - Publication au BOPI 2008-06-13
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202377 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation n°2129046 - Publication au BOPI 1998-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692881 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14
Engrais et autres matières règularisant la croissance des végétaux;herbicides et autres pesticides;graines et autres éléments permettant la propagation des plantes;dispositifs pour appliquer des engrais, des pesticides et d'autres produits chimiques à des couches et autres zones dans lesquelles une végétation doit être créée et pour appliquer des engrais, des pesticides et d'autres produits chimiques à des gazons et autres végétations; dispositifs pour répandre et/ou pour planter des graines et autres éléments permettant la propagation des plantes: tondeuses et autres matériels destinés ae la tonte des gazons et à leur entretien et matériels destinés à la création de gazons et autres végétations.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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