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Marques déposées par la société OMS INVESTMENTS
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ROSE'NET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE'NET
OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
95583322
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2025

Présentation de la marque ROSE'NET

Déposée le 2 août 1995 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ROSE'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE'NET arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative) , ISOTOX


OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294440 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594698 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-06

Herbicides, fongicides et insecticides