POLYSECT
Présentation de la marque POLYSECT
Déposée le 15 avril 1992 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POLYSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYSECT est expirée depuis le 15 avril 2022.
OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2217986 - Publication au BOPI 2002-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492754 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28
Inscription le 2 avril 2012 - Changement d'adresse n°572793 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02