Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSECT
OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92415168
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022

Présentation de la marque POLYSECT

Déposée le 15 avril 1992 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, 900067 LOS ANGELES, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque POLYSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYSECT est expirée depuis le 15 avril 2022.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS INVESTMENTS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, 900067 LOS ANGELES, Californie - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2217986 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492754 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 2 avril 2012 - Changement d'adresse n°572793 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticides