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Marques déposées par la société OMS INVESTMENTS
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ORTHOTOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOTOX
OMS INVESTMENTS, INC société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1250563
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013

Présentation de la marque ORTHOTOX

Déposée le 8 novembre 1983 par la société OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMS INVESTMENTS domicilié(e) 10250 Constellation Place, Suite 2800 LOS ANGELES,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2252225) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2252225) - 75340 - France.

La marque ORTHOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOTOX est expirée depuis le 6 novembre 2013.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS INVESTMENTS, INC société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 10250 Constellation Place, Suite 2800 LOS ANGELES,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2252225) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2252225) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252225 - Publication au BOPI 2003-11-06

Renouvellement sans limitation n°2024321 - Publication au BOPI 1993-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 29 juin 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°436165 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162687 - Publication au BOPI 1993-09-09

Parasiticides, notamment insecticides, fongicides, germicides, herbicides et pesticides, mais à l'exclusion de germicides pour usage humain.