Marque expirée - Marque en non vigueur

NO-CLOG
OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1728476
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019

Présentation de la marque NO-CLOG

Déposée le 11 septembre 1989 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO-CLOG »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NO-CLOG est expirée depuis le 11 septembre 2019.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 - LOS ANGELES, CA 90067-6228 - États-Unis


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152462 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284641 - Publication au BOPI 1999-09-10

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406109 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Accessoire, à savoir récipient adaptable pour tuyau d'arrosage, contenant des engrais et des aliments pour les plantes