Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROMAX
OMS Investments, Inc. Une société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1603072
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque MICROMAX

Déposée le 18 juillet 1990 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 824 Market Street Mall, Suite 102A, WILMINGTON DELAWARE, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2166816) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2166816) - France.

La marque MICROMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROMAX est expirée depuis le 18 juillet 2010.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc. Une société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 824 Market Street Mall, Suite 102A, WILMINGTON DELAWARE, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2166816) - États-Unis


GILBEY de HAAS - (dossier no 2166816) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202376 - Publication au BOPI 1996-06-17

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166816 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

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