Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SURYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMOTE domicilié(e) R.N. 100, Z.I., 84310 MORIERES-LES-AVIGNON (dossier no 2207417) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 838 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) (dossier no 2207417) - France.
La marque S SURYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SURYA est expirée depuis le 26 décembre 2011.
OMOTE a également déposé les autres marques suivantes : Imaho , OMOTE
OMOTE Société à responsabilité limitée - R.N. 100, Z.I., 84310 MORIERES-LES-AVIGNON (dossier no 2207417) - France - SIREN 383838703
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - (dossier no 2207417) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207417 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 16 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407821 - Publication au BOPI 2005-02-16
Inscription le 23 août 2004 - Concession de licence n°398319 - Publication au BOPI 2004-08-23
Produits métalliques non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, caoutchouc, mica, verre mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), matières textiles fibreuses brutes et articles de sport (à l'exception des vêtements. chaussures et tapis)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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