Déposée le 29 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Omnya
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMNYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Omnya domicilié(e) 13 rue du Maréchal Murat - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 113 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Omnya domicilié(e) 13 rue du Maréchal Murat - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.
La marque OMNYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNYA arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.
Omnya a également déposé les autres marques suivantes : Commattitude
Omnya, SARL - 13 rue du Maréchal Murat - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 481113025
Omnya - 13 rue du Maréchal Murat - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599499 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12
Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Affaires financières, affaires immobilières. Education, formation, activités culturelles, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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