Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SATISFACTION BIO CONFIANCE
OMNIVINS SARL

Numéro de dépôt :
3491859
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SATISFACTION BIO CONFIANCE de OMNIVINS

Présentation de la marque SATISFACTION BIO CONFIANCE

Déposée le 29 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATISFACTION BIO CONFIANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNIVINS domicilié(e) 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIVINS domicilié(e) 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OMNIVINS a également déposé les autres marques suivantes : HAUSSMANN BARON D'EMPIRE , BLEU MARINE , OMNIVINS UN MONDE NOUVEAU , METISSAGE , La Florière , BOUTEILLE A LA MER , GRILHAULT DES FONTAINES , NATHALIE HAUSSMANN , LES CLEFS DE L'EMPIRE , Prieure Saint-Genès


OMNIVINS SARL - 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France - SIREN 383990405


OMNIVINS - 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466919 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins.