Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArmaCAD
Omnium Technique de Paris, SARL

Numéro de dépôt :
3881842
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
ArmaCAD de Omnium Technique de Paris

Présentation de la marque ArmaCAD

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Omnium Technique de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ArmaCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Omnium Technique de Paris domicilié(e) 37 Rue des Mathurins - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Omnium Technique de Paris, M. Alain Couppa domicilié(e) 37 Rue des Mathurins - 75008 - Paris - France.

La marque ArmaCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArmaCAD est expirée depuis le 15 décembre 2021.

Omnium Technique de Paris a également déposé les autres marques suivantes : GESTAFF


Omnium Technique de Paris, SARL - 37 Rue des Mathurins - 75008 - Paris - France


Omnium Technique de Paris, M. Alain Couppa - 37 Rue des Mathurins - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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