Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"D 4OO"
OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713797
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
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Présentation de la marque "D 4OO"

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "D 4OO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE domicilié(e) Route du Circuit, Zone Industrielle de Bordebasse - 31800 - SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 280 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque "D 4OO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "D 4OO" est expirée depuis le 23 décembre 2021.

OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE a également déposé les autres marques suivantes : TRIAL , "DY-CORE" , FRG , FRB , THERMOTEP , PEM6 , AUTOPRED , PLANCHERS FRG , FRB , OTEP


OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE, Société par actions simplifiée - Route du Circuit, Zone Industrielle de Bordebasse - 31800 - SAINT-GAUDENS - France - SIREN 547280032


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2211478 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 17 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°240074 - Publication au BOPI 1997-07-17

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484283 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Constructions et réparations.Constructions d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.