OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E., Société anonyme
Numéro de dépôt :
3791390
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/12/2020
Présentation de la marque otce
Déposée le 17 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « otce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 801 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque otce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E., Société anonyme - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 670801042
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754702 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation des affaires dans le domaine de la construction immobilière ; consultations et conseils pour la direction des affaires ; consultations et conseils pour la direction des affaires dans le domaine de la construction immobilière ; expertises en affaire ; estimations en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de la construction immobilière ; renseignements d'affaires ; étude de marché ; analyse de prix de revient ; services de sous-traitance (assistance commerciale).
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; informations et consultations en matière d'assurances ; estimations financières (assurances, immobilier) ; estimation financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers ; gestion de projets immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations financières des coûts de réparation et de rénovation de biens immobiliers ; expertises immobilières ; location de bureaux (immobilier).
Construction, rénovation, réhabilitation, restauration d'édifices permanents ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de maîtrise d'œuvre, d'assistance à la maitrise d'ouvrages à savoir, supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction ; informations et conseils en matière de rénovation, de réhabilitation, de restauration d'édifices permanents ; informations et conseils en matière de construction environnementale et de construction durable ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ou thermique à partir de sources d'énergie renouvelables et durables ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ou thermique à partir de sources d'énergie renouvelables et durables ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installations de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; informations et conseils en matière d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et services d'installation, de maintenance et de réparation des appareils et installations précités ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installations pour l'approvisionnement, la distribution, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air et services d'installation, de maintenance et de réparation des appareils et installations précités ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et installations de production d'électricité ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et installations de production d'électricité ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'installations de distribution d'électricité ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations de distribution d'électricité ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments d'alarme, de vidéosurveillance ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments d'alarme, de vidéosurveillance ; démolition de constructions ; informations et conseils en matière de démolition de constructions ; services d'étanchéité (construction) ; informations et conseils en matière d'étanchéité (construction) ; services d'isolation (construction) ; informations et conseils en matière d'isolation (construction).
Consultations professionnelles en matière de production d'énergie électrique et d'énergie thermique ; consultations professionnelles en matière de traitement de l'eau.
Services de formation ; services de formation aux techniques du bâtiment et des travaux publics ; services de formation aux techniques de construction d'ouvrages de génie civil répondant à des performances énergétiques, environnementales et écologiques ; organisation de séminaires de formation aux techniques du bâtiment et des travaux publics ; organisation de séminaires de formation aux techniques de construction d'ouvrages de génie civil répondant à des performances énergétiques, environnementales et écologiques ; organisation et conduite de colloques et de conférences dans le domaine des techniques du bâtiment et des travaux publics ; organisation et conduite de colloques et de conférences dans le domaine des techniques de construction d'ouvrages de génie civil répondant à des performances énergétiques, environnementales et écologiques.
Bureaux d'études techniques ; étude de projets techniques ; étude de projets techniques en matière de construction, de rénovation, de réhabilitation, de restauration ou de démolition de constructions ; recherches techniques ; services d'architecture ; établissements de plans pour la construction ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; services d'ingénierie ; services d'ingénierie dans le domaine du génie civil ; conseils en construction ; conseils en organisation d'opérations de chantiers de construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; arpentage ; levées de terrains ; étalonnage (mesurage) ; prospection géologique ; expertises géologiques ; contrôle technique en matière de réalisation et de réception de travaux de génie civil ; recherches en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des énergies renouvelables ; études techniques de faisabilité énergétiques (travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et contrôles techniques en matière de performances énergétiques, environnementales, et écologiques ; consultations techniques et contrôles techniques en matière de performances énergétiques, environnementales, et écologiques d'ouvrages de génie civil ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; diagnostic, bilans énergétiques ; services de contrôle de la qualité de l'air à savoir, bilans carbone.
Services juridiques ; consultations juridiques ; assistance juridique ; consultations juridiques, assistance juridique en droit de la construction, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement, droit de l'immobilier, droit des assurances ; aide à la rédaction de contrats ; aide à la rédaction de contrats de maintenance consultations en matière de sécurité et de surveillance. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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