Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OMNIUM FRANCAIS DE RESTAURATION OFR
/
VIEILLE FONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE FONTAINE
OMNIUM FRANCAIS DE RESTAURATION OFR

Numéro de dépôt :
1454217
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque VIEILLE FONTAINE

Déposée le 8 décembre 1987 par la société OMNIUM FRANCAIS DE RESTAURATION OFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMNIUM FRANCAIS DE RESTAURATION OFR domicilié(e) (société anonyme), 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2102773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 372 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2102773) - France.

La marque VIEILLE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE FONTAINE est expirée depuis le 8 décembre 2007.


OMNIUM FRANCAIS DE RESTAURATION OFR - (société anonyme), 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2102773) - France - SIREN 338372279


SB ALLIANCE - (dossier no 2102773) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102773 - Publication au BOPI 1997-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246956 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246956 - Publication au BOPI 1997-12-11

Services d'hôtellerie et de restauration