Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SILICEOM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM FINANCE domicilié(e) ayant son siège social, 11 avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 583 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMNIUM FINANCE, Société par actions simplifiée - ayant son siège social, 11 avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 413583022
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 2 novembre 2009 - Renonciation partielle n°509180 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie solaire. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie éolienne. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie hydraulique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie marémotrice. Piles électriques. Piles galvaniques. Piles solaires. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Logiciels et programmes enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Extincteurs.
Installations et appareils de conditionnement d'air. Installations et appareils d'énergie solaire. Réflecteurs solaires. Capteurs solaires. Panneaux solaires photo voltaïques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau. Installations et appareils pour la purification de l'air. Accumulateurs de chaleur. Récupérateurs de chaleur. Pompes à chaleur. Chaudières de chauffage.
Installation, maintenance et réparation d'équipements d'énergie solaire ; installation et réparation d'appareils électriques et/ou électroniques. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Direction de travaux de construction, consultations en matière de construction d'installations d'énergie solaire ; construction et mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers. Services de construction immobilière ; construction et entretien de bâtiments, construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction sur réseaux informatiques ; supervision (direction) de travaux de construction ; promotion (construction) de projets immobiliers. Diagnostics techniques du bâtiment. Recherches et études techniques des pathologies du bâtiment.
Production d'énergie. Production d'énergie électrique. Production d'énergie solaire. Exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers. Traitement de l'eau. Traitement de matériaux.
Expertises dans le domaine de la production d'énergie. Ingénierie. Travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire. Etablissement de plans pour la construction. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Installation et location de logiciels. Conseils en économie d'énergie.
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