Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN domicilié(e) 31 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2290164) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 050 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2290164) - 75009 - France.
La marque C9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C9 est expirée depuis le 20 juin 2015.
OMNIUM EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : ORY
OMNIUM EUROPEEN SA - 31 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2290164) - 75008 - France - SIREN 612050054
Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2290164) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290164 - Publication au BOPI 2005-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Errata - Publication au BOPI 1995-38
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471485 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433086 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437322 - Publication au BOPI 2006-07-20
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Compositions chimiques destinés à l'automobile; liquides de freinage, liquides de dégivrage, fluides de refroidissement, liquides pour batterie automobile, compositions pour la réparation des pneumatiques.Liquides pour lave-glaces.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants.Bougies d'allumage pour moteurs à explosion.Accumulateurs et batteries électriques pour automobiles; appareils de radio, lecteurs de disques compacts, amplificateurs, hauts-parleurs et antennes pour véhicules, alarmes pour automobiles.Ampoules électriques et feux pour automobiles.Antivols pour véhicules, amortisseurs de suspension, filtres à huiles, garnitures de freins, essuie-glace, porte-bagages et housses pour véhicules.Peaux chamoisées et chiffons pour le nettoyage.Tapis pour automobiles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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