Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'NET
OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION société anonyme

Numéro de dépôt :
99808773
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque C'NET

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION domicilié(e) 361, rue d'Estienne d'Orves, B.P. 89, 92704 COLOMBES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 050 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France.

La marque C'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'NET est expirée depuis le 20 août 2009.

OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : - Siclone , ORY , - DEF7 , - XB3 , - FG5


OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION société anonyme - 361, rue d'Estienne d'Orves, B.P. 89, 92704 COLOMBES cedex - France - SIREN 612050054


Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433086 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437322 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471485 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Eau de batterie, lave-glace, liquide de refroidissement, produit anticrevaison. Produits d'entretien destinés aux voitures, à savoir shampooing, nettoyant vitres, nettoyant goudron, nettoyant pare-chocs, nettoyant jantes, cire et notamment cire pour peintures ternies ou micro-rayées, produit d'entretien destiné à faire briller les surfaces plastique et similicuir (tableau de bord, portières), produit dégrippant et antirouille.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.