Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION domicilié(e) 361, rue d'Estienne d'Orves, B.P. 89, 92704 COLOMBES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 050 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France.
La marque C'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'NET est expirée depuis le 20 août 2009.
OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : - Siclone , ORY , - DEF7 , - XB3 , - FG5
OMNIUM EUROPEEN DE DISTRIBUTION société anonyme - 361, rue d'Estienne d'Orves, B.P. 89, 92704 COLOMBES cedex - France - SIREN 612050054
Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433086 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437322 - Publication au BOPI 2006-07-20
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471485 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Eau de batterie, lave-glace, liquide de refroidissement, produit anticrevaison. Produits d'entretien destinés aux voitures, à savoir shampooing, nettoyant vitres, nettoyant goudron, nettoyant pare-chocs, nettoyant jantes, cire et notamment cire pour peintures ternies ou micro-rayées, produit d'entretien destiné à faire briller les surfaces plastique et similicuir (tableau de bord, portières), produit dégrippant et antirouille.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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