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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV
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AZAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZAE
OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94549642
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque AZAE

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV domicilié(e) L'Aquarène - 1 place Montgolfier, 94417 SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 078 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque AZAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZAE est expirée depuis le 13 décembre 2004.

OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVAFER , OXYREG , ACTIVALU


OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme) - L'Aquarène - 1 place Montgolfier, 94417 SAINT-MAURICE - France - SIREN 542078688


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la distribution et la purification de l'eau; appareils pour le traitement des déchets industriels et domestiques, notamment installations de traitements d'effluents pour boues activées avec alternance de zones et alimentation échelonnée