Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVALU
OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94509359
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque ACTIVALU

Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIVALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV domicilié(e) Immeuble "Le Doublon" - 11 avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 078 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque ACTIVALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVALU est expirée depuis le 28 février 2004.

OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVAFER , OXYREG , AZAE


OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme) - Immeuble "Le Doublon" - 11 avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France - SIREN 542078688


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produits et compositions chimiques pour le traitement des eaux, des gaz, des boues, des effluents industriels; produits chimiques utilisables comme floculants ou coagulants dans le traitement des effluents industriels et domestiques et notamment des eaux usées.Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la distribution, la purification et le contrôle de la qualité de l'eau; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques.Services en rapport avec le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le contrôle de la qualité de l'eau; services en rapport avec le traitement des déchets industriels et domestiques; services en rapport avec le traitement des boues; services en rapport avec la valorisation de la biomasse et des déchets.Travaux d'ingénieurs; laboratoires de recherches et d'études pour le traitement et la purification de l'eau, le traitement des déchets industriels et domestiques, le traitement des boues, la valorisation de la biomasse et la valorisation des déchets

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.