Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Omnium d'Assainissement
/
BIODAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODAMINE
Omnium d'Assainissement

Numéro de dépôt :
942007
Date de dépôt :
21/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIODAMINE

Déposée le 21 janvier 1976 par Omnium d'Assainissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIODAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Omnium d'Assainissement domicilié(e) (soc. an.), 9, rue Emile-Allez, Paris $Argiles & Minéraux (soc. an.), Clérac, Montguyon (Charente-Maritime). - France.

La marque BIODAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BIODAMINE est expirée depuis le 21 janvier 1986.

Omnium d'Assainissement a également déposé les autres marques suivantes : CHEMFIX


Omnium d'Assainissement - (soc. an.), 9, rue Emile-Allez, Paris $Argiles & Minéraux (soc. an.), Clérac, Montguyon (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Produits et compositions argileux;supports de filtres biologiques;traitement de produits et matières susceptibles de transformations biologiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.