ACER
Présentation de la marque ACER
Déposée le 3 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNIUM COMMERCIALE D'ELECTRICITE ET DE RADIO OCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACER arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.
Renouvellement sans limitation n°2133286 - Publication au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2008 n°2389662 - Publication au BOPI 2008-11-12
Inscription - Concession de licence n°45290 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 21 octobre 1996 - Concession de licence n°207842 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription - Transmission de propriété n°45289 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703055 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14