Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNISEM
OMNISEM SARL

Numéro de dépôt :
96639175
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque OMNISEM

Déposée le 19 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMNISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNISEM domicilié(e) 7 Chaussée du Roy, 27550 FONTAINE LA SORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 494 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNISEM SARL - France.

La marque OMNISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNISEM est expirée depuis le 19 août 2006.


OMNISEM SARL - 7 Chaussée du Roy, 27550 FONTAINE LA SORET - France - SIREN 408494714


OMNISEM SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits horticoles et agricoles (ni préparés, ni transformés)