Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCASE
OMNIS SURGICAL, INC., société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 1425 Lake Cook Road, DEERFIELD, Illinois 60015 (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1314109
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque DISCASE

Déposée le 26 juin 1985 par la société OMNIS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OMNIS SURGICAL - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque DISCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCASE est expirée depuis le 26 juin 1995.

OMNIS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : OMNIS


OMNIS SURGICAL, INC., société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 1425 Lake Cook Road, DEERFIELD, Illinois 60015 (E.U.A.). - États-Unis


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 12 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54570 - Publication au BOPI 1991-07-12

Inscription le 12 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54568 - Publication au BOPI 1991-07-12

Inscription - Transmission de propriété n°33782 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33781 - Publication au BOPI

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, notamment appareils pour tests cutanés.