Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIS MEDICA
OMNIS MEDICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3984408
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
OMNIS MEDICA de OMNIS MEDICA

Présentation de la marque OMNIS MEDICA

Déposée le 20 février 2013 par la Société Anonyme (SA) OMNIS MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OMNIS MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIS MEDICA domicilié(e) 15 route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 957 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNEL & ASSOCIES domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque OMNIS MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIS MEDICA est expirée depuis le 20 février 2023.


OMNIS MEDICA, Société Anonyme - 15 route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 349957316


CABINET BRUNEL & ASSOCIES - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, orthèses ; membres artificiels.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.