Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) OMNICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Le 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNICOM domicilié(e) 86-90, rue Thiers, 92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 156 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETOIN ET ASSOCIES Avocats - France.
La marque Le 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMNICOM Société Anonyme - 86-90, rue Thiers, 92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 392156485
PETOIN ET ASSOCIES Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415846 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415845 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415843 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415844 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de saisie de données, de sons ou d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; appareils et pièces d'appareils composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télescripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires ; de promotion de vente pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; conseils en matière de gestion de télécommunication ; tarification. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; abonnements à un service de radio téléphonique ; services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires de téléphone, de messagerie vocale ; services de renseignements par téléphones, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, service de courrier électronique ; locations de services de télécommunication, d'installations de télécommunications d'installations électroniques et de traitement de données. Programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès un service de messagerie électronique ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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