Marque enregistrée - Marque en non vigueur

omnicasa
Omnicasa Software Solutions, sprl

Numéro de dépôt :
3833421
Date de dépôt :
22/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2021
omnicasa de Omnicasa Software Solutions

Présentation de la marque omnicasa

Déposée par voie électronique le 22 mai 2011 par Omnicasa Software Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « omnicasa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Omnicasa Software Solutions, sprl domicilié(e) 475 Avenue Louize - 1050 Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Omnicasa Software Solutions domicilié(e) 475 Avenue Louize - 1050 Bruxelles - Belgique.

La marque omnicasa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque omnicasa est expirée depuis le 22 mai 2021.


Omnicasa Software Solutions, sprl - 475 Avenue Louize - 1050 Bruxelles - Belgique


Omnicasa Software Solutions - 475 Avenue Louize - 1050 Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Logiciels (programmes enregistrés).