Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Omnisolar
OMNES CAPITAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3940083
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/08/2022
Omnisolar de OMNES CAPITAL

Présentation de la marque Omnisolar

Déposée le 10 août 2012 par la Société Anonyme (SA) OMNES CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Omnisolar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNES CAPITAL domicilié(e) 100 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 711 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Omnisolar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Omnisolar est expirée depuis le 10 août 2022.

OMNES CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : MEZZANIS , CONSTRUCTION ENERGIE PLUS


OMNES CAPITAL, société anonyme - 100 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 428711196


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613865 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

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