Déposée le 27 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESEAU OMERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIS domicilié(e) 22, rue Pasteur - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 626 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CONSILIS domicilié(e) 31, Avenue du Marechal de Saxe - 69006 - LYON - France.
La marque RESEAU OMERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMERIS, SAS - 22, rue Pasteur - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 442626149
Cabinet CONSILIS - 31, Avenue du Marechal de Saxe - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 12 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180173 - Publication au BOPI 1995-01-12
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412642 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 29 mars 2004 - Concession de licence n°389681 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275445 - Publication au BOPI 2004-11-10
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480721 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-09-26
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Conseils en organisation et direction des Affaires; Consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; bureau de placement; relations publiques.Services de clubs pour personnes âgées; Club de santé; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de conférences; Services de loisirs.Service d'accompagnement en sociétés (personnes de compagnie); Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; Maisons de convalescence, maisons de repos, Maisons de retraite pour personnes âgées; Services de gardes-malades; Hospices et maisons d'assistance; services hospitaliers; services hôteliers; Services médicaux; services de santé; Maisons de vacances; sanatoriums; crèches d'enfants; soins médicaux, d'hygiène et de beauté
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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