Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TS CABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN domicilié(e) Zone Industrielle Ambert - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 718 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TS CABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMERIN SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Ambert - 63600 - AMBERT - France - SIREN 382718179
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534306 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04
Tresses, gaines et torons métalliques, tubes et gaines tubulaires métalliques, fils de cuivres non isolés, tresses de cuivres tubulaires non isolées, tuyaux flexibles métalliques. Fils et câbles électriques, fils et câbles électriques de mesure, d'alimentation électrique et de chauffage. Fils et câbles électriques isolés. Gaines pour fils et câbles électriques. Eléments de chauffage par résistance électrique ; gaines, tresses et torons non métalliques pour fils, câbles électriques et pour toutes conduites pour le transfert des fluides gazeux, liquides ou autres. Fils, filaments, cordes, câbles électriques chauffants. Gaines isolantes tressées ; gaines, tresses et torons isolants. Isolants pour fils, câbles, tubes et tuyaux. Tuyaux flexibles non métalliques. Joints destinés à tous tuyaux et conduites pour le transfert de fluides. Joints de tous matériels électriques, de tuyaux et canalisations. Manchons d'isolation thermique, de tuyaux, de canalisations. Matières à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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