Déposée le 6 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILIGAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN domicilié(e) Zone Industrielle Ambert - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 718 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SILIGAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMERIN SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Ambert - 63600 - AMBERT - France - SIREN 382718179
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314268 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 25 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366232 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314269 - Publication au BOPI 2001-01-17
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2256024 - Publication au BOPI 2004-01-06
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547544 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Gaines pour câbles électriques.Gaines isolantes pour câbles.Isolants pour câbles.Gaines tressées, tubes et tresses isolantes pour câbles électriques et pour conduites pour le transfert de fluide
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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