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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION SILISOL
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SILNOTOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILNOTOX
OMERIN DIVISION SILISOL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93460314
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2013

Présentation de la marque SILNOTOX

Déposée le 16 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION SILISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILNOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION SILISOL domicilié(e) Zone Industrielle du Devey, 11 allée du Couchant,42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2232175) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232175) - 69006 - France.

La marque SILNOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILNOTOX est expirée depuis le 16 mars 2013.


OMERIN DIVISION SILISOL Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Devey, 11 allée du Couchant,42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2232175) - 42100 - France - SIREN 574500450


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232175) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2232175 - Publication au BOPI 2002-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405018 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327305 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de nature juridique n°298746 - Publication au BOPI 2000-04-17

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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