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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION POLYCABLE
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TS COM 900
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TS COM 900
OMERIN DIVISION POLYCABLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3419942
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2026
TS COM 900 de OMERIN DIVISION POLYCABLE

Présentation de la marque TS COM 900

Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION POLYCABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TS COM 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMERIN DIVISION POLYCABLE domicilié(e) 32 Avenue de Saint Etienne, Parc d'Assignies - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 500 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TS COM 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS COM 900 arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

OMERIN DIVISION POLYCABLE a également déposé les autres marques suivantes : 368 , MINICAB , OILPLAST , TWINBAT , FLEXBAT , ODIOSIS , PROFIPLAST , VIDEOCOAX , Roll'n pack , ODIOSIS


OMERIN DIVISION POLYCABLE, Société par Actions Simplifiée - 32 Avenue de Saint Etienne, Parc d'Assignies - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 564500460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510684 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510685 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601300 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790461 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

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