SubliSIM
Présentation de la marque SubliSIM
Déposée le 7 novembre 2011 par OMER TELECOM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SubliSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SubliSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SubliSIM est expirée depuis le 7 novembre 2021.
OMER TELECOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609862 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726399 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20