LES FORFAITS DIVINE
Présentation de la marque LES FORFAITS DIVINE
Déposée le 2 août 2010 par la société OMER TELECOM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FORFAITS DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES FORFAITS DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORFAITS DIVINE est expirée depuis le 2 août 2020.
OMER TELECOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609862 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726399 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20