Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE
OMER-DECUGIS ET FILS, SA à directoire

Numéro de dépôt :
4125693
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
FINE de OMER-DECUGIS ET FILS

Présentation de la marque FINE

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) OMER-DECUGIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMER-DECUGIS ET FILS domicilié(e) BATIMENT C3, 2 RUE DE PERPIGNAN, CP 70432 - 94642 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 616 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMER-DECUGIS ET FILS, M. VALLET JEAN-FRANCOIS domicilié(e) BATIMENT C3, 2 RUE DE PERPIGNAN, CP 70432 - 94642 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE est expirée depuis le 14 octobre 2024.

OMER-DECUGIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : COCO BELLO , ELIT , SIIM WWW.SIIM.NET , LA DELICIEUSE , FRUIT OF THE WORLD DIBRA WWW.DIBRA-FRUIT.COM , LE MARCHE


OMER-DECUGIS ET FILS, SA à directoire - BATIMENT C3, 2 RUE DE PERPIGNAN, CP 70432 - 94642 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 539616672


OMER-DECUGIS ET FILS, M. VALLET JEAN-FRANCOIS - BATIMENT C3, 2 RUE DE PERPIGNAN, CP 70432 - 94642 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Fruits et légumes frais.