OMEGADYNE OMEGADYNE, Inc., Société de droit américain
Présentation de la marque OMEGADYNE
Déposée le 4 mars 1996 par la société étrangère OMEGADYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEGADYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société étrangère OMEGADYNE domicilié(e) 149 Stelzer court, 43074 SUNBURY, OHIO - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque OMEGADYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMEGADYNE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
OMEGADYNE, Inc., Société de droit américain - 149 Stelzer court, 43074 SUNBURY, OHIO - États-Unis
Dennemeyer & Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302562 - Publication au BOPI 2005-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609998 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12
Papier indicateur de pH. Etiquettes sensibles à la température. Peintures non isolantes, laques. Tuyaux métalliques. Vannes faisant partie d'une machine ou d'un moteur. Dénudes-fils. Appareils et instruments scientifiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique et de sauvetage. Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesure de signalisation, de vérification; appareils et instruments d'enseignement; machines calculatrices, programmes d'ordinateurs, fers à souder électriques, appareils et instruments de commande, régulateurs de température automatiques, batteries, ventilateurs, câbles (isolés); instruments pour tester, pour vérifier, instruments pour mesurer et enregistrer la chaleur, indicateurs de température à distance, connections électriques, contacts électriques, éléments thermoélectriques. Instruments d'affichage utilisables dans le contrôle de la chaleur. Appareils et instruments d'affichage pour la commande d'inspection; instruments d'inspection; lasers; appareils et instruments de mesure et d'enregistrement; adaptateurs : adaptateurs d'électrodes; alarmes: modules d'alarmes; alarmes audibles; dispositifs de mesure de courant: ampèremètres, ampèremètres à courant continu; amplificateurs: amplificateurs à thermocouples; analyseurs: analyseurs d'ions; analyseurs à boucle, analyseurs d'eau; anémomètres: anémomètres hygrométriques et thermiques; baromètres: baromètres à main;bains de traitement: bains circulants, bains à température constante, bains de sable fluidisé, bains chauffés, bains réfrigérés; cartes électroniques: cartes d'entrée/sortie analogiques, cartes d'entrée/sortie numériques, cartes de connexions, cartes d'adaptation RS 232, cartes relais; câbles électriques, câbles chauffants à puissance constante, câbles à calorifugeage minéral, câbles auto-régulés en température; calibrateurs: calibrateurs d'asservissement automatique de pH, calibrateurs à hautes performances, calibrateurs pour blocs, calibrateurs de conductivité, calibrateurs de fréquence, calibrateurs à main, calibrateurs multifonctions, calibrateurs de pH, calibrateurs de processus, calibrateurs RTD, calibrateurs de thermocouple; cartes: cartes de connexion; cellules conductrices, cellules conductrices/résistives, cellules de charge; contrôleurs: contrôleurs de fuite à main; limiteurs de courant, limiteurs de courant à tube; calculateurs; compteur de consommation électrique,compteur de flux et d'énergie, compteur de flux et d'énergie massique; interface de calculateur, logiciel d'ordinateur; conditionneur de signaux électriques, connecteurs contacteurs, contacteurs magnétiques; crayons indicateurs de température; contrôleurs: contrôleurs analogiques; contrôleurs d'autosynthoniseur, contrôleurs de lots, contrôleur de haute précision, contrôleurs de conductivité, contrôleurs de conductivité et de résistivité, contrôleurs cryogéniques, contrôleurs de déviation, contrôleurs numériques, contrôleurs d'entrée dual, contrôleurs IEEE-488, contrôleurs indicateurs, contrôleurs de pH industriel, contrôleurs de température et de niveau, contrôleurs de limite, contrôleurs de conductivité et de résistivité à microprocesseur, contrôleurs de pH à microprocesseur, contrôleurs pH/ORP à microprocesseur, contrôleurs multiboucles, contrôleurs non indicateurs, contrôleurs montés sur panneau, contrôleurs de pH, contrôleurs pH/ORP, contrôleurs de pompe pH, contrôleurs de puissance, contrôleurs de processus, contrôleurs de profil, contrôleurs logiques programmables, contrôleurs pH à fréquence pulsée, contrôleurs à rampe et d'infiltration, contrôleurs de résistivité, contrôleurs de diode silicium, contrôleurs de puissance à diode silicium, contrôleurs de point de fonctionnement; contrôleurs de séquencement, contrôleurs de température; convertisseurs: convertisseurs analogiques/numériques, convertisseurs numériques/analogiques, convertisseurs RS232/IEEE-488, convertisseurs RS232/RS485; systèmes d'acquisition de données: systèmes d'acquisition de données IEEE-488; enregistreurs de données, enregistreurs alimentés par batterie, enregistreurs de données manuels, enregistreurs de données intelligents, enregistreurs de données portables, enregistreurs de données programmables, enregistreurs de données de température; détecteurs: détecteurs de fuite ; sélecteurs: sélecteurs automatiques, combinés téléphoniques. Electrodes: électrodes de détection pH, électrodes de conductivité, électrodes de détection pH à corps en époxy, électrodes de détection pH à corps en verre, électrodes pH, ORP en ligne, électrodes pH/ORP industrielles, électrodes sélectives d'ions, électrodes ISE, électrodes pH/ORP de laboratoire, électrodes de mesure, électrodes ORP, électrodes à potentiel oxydo-réducteur, électrodes de pH, électrodes de pH préamplifiées,électrodes de référence, électrodes pH/ORP rétractables, électrodes pH/ORP submersibles, éléments de contrôle de puissance. Raccords: raccords à compression, raccords de tube; fluxmètres: fluxmètres en ligne, fluxmètres magnétiques, contrôleurs/fluxmètres de masse, fluxmètres ultrasoniques; fours: fours à moufles de haute précision. Jauges: jauges de sélection, jauges de force à main, jauges de contraintes; dispositifs de chauffage: dispositifs de chauffage à conduite d'air, dispositifs de chauffage à canon à air, dispositifs de chauffage à main, dispositifs de chauffage à cartouche, dispositifs de chauffage par rayonnement à céramique, dispositifs de chauffage à circulation, dispositifs de chauffage de confort, dispositifs de chauffage à tambour, dispositifs de chauffage à borne électrique, dispositifs de chauffage à bande d'ailettes, dispositifs de chauffage à ailettes tubulaires, thermoplongeurs à brides, dispositifs de chauffage flexible isolé au Kapton, thermoplongeurs déportés, dispositifs de chauffage à air par processus, dispositifs de chauffage à air portatif, dispositifs de chauffage à panneau rayonnant, dispositifs de chauffage annulaires, thermoplongeurs à bornes vissées, dispositifs de chauffage flexibles isolés au caoutchouc de silicone, thermoplongeur pour petit récipient, dispositifs de chauffage spatial, dispositifs de chauffage à bande, dispositifs de chauffage à substrat, thermoplongeurs revêtus de carbone fluoré, dispositifs de chauffage tubulaires; plaques chaudes; hygromètres: hygromètres thermiques numériques; indicateurs: indicateurs analogiques, indicateurs à entrée analogique, indicateurs à entrée de fréquence analogique, indicateurs de contrôle de lots, de flux et total, indicateurs d'entrée de fréquence, indicateurs d'humidité et d'enregistrement, indicateurs de boucle, indicateurs alimentés à l'aide d'une boucle, mini-indicateurs, émetteurs/contrôleurs/indicateurs modulaires, indicateurs de rotation d'un moteur, indicateurs de séquence de phase, indicateurs de pH, indicateurs RTD, indicateurs de température, indicateurs à thermistances; interfaces: interfaces RS232/R422/485; isolateurs: isolateurs de boucle, isolateurs de boucle de puissance; boîtes de jonction: boîtes de jonction pour ajout de cellules de charge; étiquettes: étiquettes irréversibles, étiquettes à cristaux liquides,étiquettes réversibles, étiquettes de température; vernis: vernis indicateurs de température; enregistreurs: enregistreurs de puissance; manomètres: manomètres à main; parois: parois chauffantes; dispositifs de mesure: dispositifs de mesure de courant continu et de courant alternatif, dispositif de mesure de serrage, dispositifs de mesure de la vitesse de l'air, dispositif de mesure analogique, dispositifs de mesure de précision, dispositifs de mesure de précision de la conductivité, dispositifs de mesure de précision du pH, dispositifs de mesure de précision de l'oxygène dissout, dispositifs de mesure de conductivité, dispositifs de mesure de conductivité/TDS, dispositifs de mesure de courant, dispositifs de mesure d'enregistrement de données pH/MV; voltmètre à courant continu, dispositifs de mesure du point de rosée, dispositifs de mesure numérique, dispositifs de mesure d'oxygène dissout, fluxmètres, fréquencemètres, dispositifs de mesure à main, dispositifs de mesure à main de l'oxygène dissout, dispositifs de mesure à main de conductivité, dispositifs de mesure à main à jauge de contrainte, dispositifs de mesure à main d'humidité, dispositifs de mesure pour panneau d'instrumentation,dispositifs de laboratoire pour la mesure de conductivité, dispositifs de mesure à afficheur de grandes dimensions, dispositifs de mesure de charge, dispositifs de mesure de boucle de puissance, dispositifs de mesure de cellules de charge, microvoltmètres, dispositifs de mesure miniatures, ohmmètres, panneaux de mesure, panneaux de mesure montés, pH mètres, pH/MV mètres, pH, KV, ISE mètres, pH/ORP mètres, potentiomètres, dispositifs portatifs pour la mesure de la conductivité, dispositifs portatifs pour la mesure de l'oxygène dissout, pH mètres portables, dispositifs portatifs pour la mesure de la pression, dispositifs pour la mesure de déplacement positif, dispositifs de mesure de pression, dispositifs de mesure pour processus, dispositifs de mesure pour l'instrumentation de processus, dispositifs de mesure programmables de processus, dispositifs de mesure de déphasage, dispositifs de détection de la vitesse, dispositifs de mesure de points de référence, dispositifs de mesure d'humidité relative, dispositifs de mesure de RDT, dispositifs de mesure à jauge de contrainte, dispositifs de mesure alimentés par énergie solaire, dispositifs de mesure de contraintes, thermomètres, dispositifs de mesure de racines carrées, dispositifs de mesure de température utilisant la technologie infrarouge, dispositifs de mesure de thermistance, dispositifs de mesure de thermocouple RTD, dispositifs de mesure de thermocouple; dispositifs de mesure de la valeur vraie RMS (racine carrée moyenne), dispositifs de mesure à turbine, voltmètre, dispositifs de mesure de Vortex en matière plastique, dispositifs de mesure de Vortex en environnement difficile, dispositifs de mesure de l'eau, dispositifs de mesure du pH étanche à l'eau; mélangeurs: mélangeurs à entrée refermée par une bonde, mélangeurs statiques: modems: modems à transport court; modules: modules de commande intelligents, modules d'isolation, modules à boucle d'isolation, modules de chauffage proportionnel, modules de commande à impulsions, modules d'entrée/sortie à circuit intégré; moniteurs: moniteurs de conductivité, moniteurs de point de rosée, moniteurs d'environnement, moniteurs de pression à main, moniteurs de température à main, moniteurs de lignes de puissance; moteurs: moteurs électriques multimètres: multimètres numériques, multimètres à main, multimètres multifonctionnels, multimètres/thermométriques; panneaux: panneaux de contrôle de puissance. Granulés: granulés indicateurs de température; tables traçantes, imprimantes: imprimantes montées sur panneaux; sondes: sondes de conductivité; enregistreurs, enregistreurs de température; psychromètres: psychromètres à fil; pompes: pompes à tambour à ballon clissé, pompes centrifuges, pompes de dosage de produits chimiques, pompes de mesure de produits chimiques, pompes de mesure à diaphragme, pompes à tambour, pompes de mesure électroniques, pompes à engrenages, pompes à main, pompes de mesure à grande capacité, pompes de mesure de produits chimiques à microprocesseur, pompes de mesure à bas flux, pompes centrifuge à entraînement magnétique, pompes péristaltiques, pompes à turbine en caoutchouc; pyromètres: pyromètres à rayonnement infrarouge. Récepteurs: récepteurs de processus; enregistreurs: enregistreurs analogiques, enregistreurs alimentés par batteries, enregistreurs de précision, enregistreurs circulaires, enregistreurs compacts, enregistreurs de processus distribués, enregistreurs d'événements, enregistreurs de plate-forme, enregistreurs de fonction, enregistreurs hybrides, enregistreurs indicateurs, enregistreurs à jet d'encre, enregistreurs à microprocesseur, enregistreurs sans papier, enregistreurs de pH, enregistreurs portables, enregistreurs programmables, enregistreurs de température, enregistreurs thermiques, enregistreurs à matrice thermique, enregistreurs de phénomènes transitoires, enregistreurs de tendances, enregistreurs de verticale, enregistreurs de coordonnées X,Y; relais: relais à sécurité intrinsèque, relais mécaniques, relais de commutation de puissance, relais intégrés, relais de pompe aspirante refoulante; rotamètres: rotamètres acryliques, rotamètres à gaz proportionnel, rotamètres industriels de laboratoires, rotamètres à tubes multiples, rotamètres de purge; dispositifs de balayage; analyseurs de processus, analyseurs de température; capteurs: capteurs de conductivité, capteurs de conductivité/résistivité, capteurs de déplacement, capteurs de flux faible, capteurs de conductivité sans contact, capteurs pour roue de turbine, capteurs de couple, capteurs de vide; simulateurs: simulateurs d'électrodes de pH, simulateurs RTD, simulateurs à thermocouple; amortisseurs: amortisseurs de pression; logiciels: logiciels d'acquisition de données, logiciels d'analyse de données, logiciels de présentation graphique; solutions: solutions conductives, solutions standard pour électrode de sélection d'ions, solutions tampon de pH, solutions de remplissage pour électrode de pH; étalons: étalons de pression, de haute précision, étalons à main de pression, étalons de point de fusion; agitateurs: agitateur de laboratoire à plateau chauffant: alimentations: alimentations de puissance; interrupteurs: interrupteurs à seuil, interrupteurs à seuil pour matière sèche, interrupteurs de flux industriel, interrupteurs à palette, interrupteurs à pression, interrupteurs à seuil de radiofréquence, interrupteurs à seuil à un seul étage; systèmes: systèmes de communication, systèmes de commutation à seuil de conductivité; tachymètres; bandes: bandes flexibles de chauffage; testeurs: testeurs de conductivité, testeurs de pH, testeurs de pH de poche, testeurs de poche, testeurs de systèmes de sondage; thermocouples; thermomètres non à usage médical; thermomètres de précision, thermomètres bimétalliques, thermomètres pour compost, thermomètres à aiguille, thermomètres numériques, thermomètres en verre, thermomètres à main, thermomètres à infrarouge, thermomètres à microprocesseur, thermomètres sans contact, thermomètres portables, thermomètres à rayonnement; thermostat; temporisateurs; compteurs de période; totaliseurs: rotamètres/totaliseurs; transducteurs; transducteurs de flux de masse d'air, transducteurs de vitesse d'air, transducteurs infrarouge ; transducteurs de pression; émetteurs : transmetteurs à miroir réfrigéré, transmetteurs à seuil continu de conductivité, transmetteurs de point de rosée, transmetteurs numériques, transmetteurs infrarouge, transmetteurs à indicateur, transmetteurs et enregistreurs à indicateur, transmetteurs intelligents, transmetteurs de pH, transmetteurs programmables, transmetteurs 4-20 milliampères, transmetteurs d'humidité relative, transmetteurs indicateurs/contrôleurs modulaires, transmetteurs de pression, transmetteurs RTD, transmetteurs à réponse rapide, transmetteurs de température, transmetteurs de thermocouple, transmetteurs à deux fils, transmetteurs de conductivité à deux fils, transmetteurs de pH à deux fils, transmetteurs de résistivité à deux fils,transmetteurs sans fil; tubes: tubes Pitot; voltmètres: micro-voltmètres/jauges de contrainte. Fils: fils de chauffage tortillés, fils résistifs en nickel chrome, fils de thermocouple. Supports de données avec ou sans moyen d'enregistrement, à savoir bandes magnétiques, disques magnétiques, disquettes, supports d'enregistrement optiques, ces supports de données n'entrant pas dans la réalisation de spectromètres de masse et d'appareils pour relever les positions radio; programmes enregistrés pour équipements de traitement de données. Appareils et instruments électroniques pour la mesure de paramètres d'un processus et de paramètres électriques. Appareils de traitement de données à microprocesseur. Appareils à microprocesseur comprenant un indicateur et un afficheur. Calculateurs, enregistreurs, appareils de stockage de données, appareils de transmission de données de mesure et de paramètres de processus. Appareil pour le transfert de signaux avec fil, sans fil et par voie optique. Boîtiers de calculateurs, cartes de connexion électronique, indicateurs de mesure électroniques, panneaux indicateurs, à diodes électroluminescentes, à afficheurs à cristaux liquides, à tubes cathodiques, à balayage laser. Claviers de saisie électroniques, composants électroniques. Appareils d'enregistrement et de reproduction de données magnétiques et optiques. indicateurs de température, indicateurs d'humidité, indicateurs d'acidité, indicateurs de concentration, indicateurs de distance, indicateurs de rotation, indicateurs d'angle, indicateurs de vitesse, indicateurs d'accélération, indicateurs de puissance, indicateurs de pression, indicateurs de tension, indicateurs de courant, indicateurs de brillance, indicateurs d'intensité de courant, indicateurs de flux magnétique. Equipement de mesure, de test et de laboratoire. Dispositifs pour le traitement des vibrations, capteurs infrarouge, lentilles, filtres optiques, miroirs, diviseurs de rayons, atténuateurs, lampes, montages lasers, directeurs de rayons lasers, câbles et fibres optiques, circuiterie pour système informatique, positionneurs, transducteurs de force, piles électriques chargées, transducteurs de mesure de couple, indicateurs pour transducteurs simulateurs de transducteur, contrôleurs de point de fonctionnement, afficheurs de mesure pour jauges de contrainte numérique, systèmes de test de pression. Transducteurs, détecteurs, contrôleurs, systèmes de mesure, multimètres, dispositifs de mesure de pression, dispositifs de mesure de contraintes, indicateurs, contrôleurs, calibrateurs, potentiomètres, dispositifs de mesure de charges, dispositifs de mesure pour paramètres variables de processus, en particulier, pour pression, force, charge, flux, contraintes, pH, température, humidité, conductivité, vibrations, niveau de fluide, pH mètre. Amplificateurs de signaux, adaptateurs électriques, connecteurs, bornes de connexion. Instruments électriques pour la vérification, I'affichage, le contrôle, la mesure, la surveillance, l'alarme, l'enregistrement, la saisie et l'enregistrement de paramètres variables, en particulier de pression, de force, de charge, de vibration, de conductivité, de niveau de liquide, d'acidité, d'humidité, de contrainte et de flux; sondes de détection, tubes thermocouples, gaines pour câbles électriques, indicateurs de composition chimique. Voltmètres numériques, ampèremètres numériques, appareils et instruments de calcul, appareils et instruments de commande, appareils et instruments de conditionnement de signal, amplificateur de signaux, thermocouples, sondes à thermocouples, assemblages de thermocouples, fils de thermocouples, puits à thermocouples, accessoires de thermocouples incluant des isolateurs, tubes de protection, connecteurs à assemblage par compression, panneaux sur vérins, interrupteurs sélecteurs, barrettes d'alliage thermocouple, disconnecteurs rapides à têtes connectrices, brides de serrage, plaques d'adaptateur, attaches rapides, ensembles de contacts tournants, unités de référence de point de congélation, compensateurs à jonction froide, dispositifs de mesure de sortie, amplificateurs, indicateurs de température numériques et dispositifs de mesure de sortie RTD; granulés et aérosols sensibles à la température, ensembles de test de température, contrôleurs de température, étalons de point de fusion, ensembles de thermistance et de sonde, détecteurs interchangeables; thermomètres à résistance en platine, contrôleurs de température pour thermocouples, thermopiles, alimentations en courant électrique; adaptateurs électriques, connecteurs, bornes, fils, câbles, raccords, douilles, fiches de test, isolateurs, thermomètres, pyromètres, sondes pyrométriques et thermistances. Accéléromètres; amplificateurs de signaux de courant continu. Analyseurs de chlore,barrières, barrières de sécurité intrinsèque. Câbles électriques d'extension multi-brins, câbles électriques de détection rétractable, câbles d'extension de thermocouple, calibrateurs de courant, calibrateurs en boucle, calibrateurs de tension, solutions tampon de pH, piles à charge dynamique, connecteurs céramiques, isolateurs en céramique; calculateurs industriels, conditionneurs de signaux, connecteurs de thermocouple, thermocouples pour convertisseurs analogiques, compteurs, diodes, réfractomètres, rotamètres, turbidimètres, fluxmètres à turbine; fluxmètres à section variable, viscosimètres, dispositifs pour la surveillance d'un processus; dispositifs de surveillance de différence de température, sondes RTD, sondes de température, sondes à thermistances, sondes à thermocouple, analyseurs électriques à infrarouge, analyseurs de température cryogénique, capteurs de pression dynamique, capteurs infrarouge, détecteurs photo-optiques, détecteurs de proximité, détecteurs de température, détecteurs de couple, détecteurs météorologiques, simulateurs de transmission, contacts tournants; interrupteurs RTD, interrupteurs rotatifs, interrupteurs déclenchés par la température, interrupteurs à thermocouples, interrupteurs à seuil d'ultrasons, blocs de thermocouple, têtes de thermocouple, détecteurs à thermocouple, puits de chaleur; temporisateurs industriels; totaliseurs; compteurs d'eau, transducteurs de puissance; transformateurs: transformateurs de courant; transmetteurs à seuil capacitif; transmetteurs de flux, transmetteurs à seuil, transmetteurs à seuil ultrasonique, stations météorologiques, câbles, fils de thermocouple à niveau extensible, câbles chauffants à isolation minérale, thermocouples à isolation minérale, résistances chauffantes, fils de thermocouple blindé (torsadé), appareils de contrôle et de régulation. Tous les produits désignés ci-dessus, en particulier les appareils et instruments de mesure, de comptage et d'affichage du temps, contrôlés par ordinateur, de même que les appareils et instruments de mesure de température incluant l'affichage de la date et de l'heure, sont exclusivement à usage industriel et scientifique. Souffleries. Horloges électroniques. Imprimés: produits contenant des catalogues et des guides de référence, données techniques et/ou d'ingénierie. Crayons. Brochures, manuels, affiches. Joints d'étanchéité: joints de pression à diaphragme. Tuyaux non métalliques. Peintures isolantes. Ciments: ciments à prise atmosphérique, ciments à prise chimique, ciments époxy, ciments à haute température. Vannes non métalliques ne constituant pas une partie de machine
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.