Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOM
Numéro de dépôt :
1561340
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
15/11/1999
Présentation de la marque HOM
Déposée le 15 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMEGA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°279406 - Publication au BOPI 1999-06-21