Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCESS DAYS
OMEA TELECOM, SAS

Numéro de dépôt :
4104911
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2024
EXCESS DAYS de OMEA TELECOM

Présentation de la marque EXCESS DAYS

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMEA TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXCESS DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMEA TELECOM domicilié(e) 12 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMEA TELECOM domicilié(e) 12 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque EXCESS DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS DAYS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2024.

OMEA TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : VERY QUALITY , LES FORFAITS VIP , LES FORFAITS MOOV'ON , COCKPIT CONSO , AVANTAGE WEEK-END EUROPE , EASY CONFIG , STUDIO BOX , EUROPE TROTTERS , FAMILY & CO , VERY WIFI


OMEA TELECOM, SAS - 12 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


OMEA TELECOM - 12 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726399 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Opérations publicitaires et promotionnelles en matière de services d'abonnements téléphoniques ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile ;

Conseils et expertise technique dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.